Appartements de coordination thérapeutique (ACT) en Alpes-Maritimes : classement des évaluations HAS (3 structures)

Répartition par classe

• A Démarche qualité avancée 1 (33,3 %)
• B Démarche qualité structurée 2 (66,7 %)
• C Démarche qualité partielle 0 (0,0 %)
• D Démarche qualité insuffisante 0 (0,0 %)

Classement des 3 structures

Ordre : classe A à D, puis indicateur sur 100, puis part d'impératifs atteints. Classement indicatif, voir Méthode.

Critères impératifs le plus souvent non atteints

1. 3.11.1 L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de prévention et de gestion des risques de maltraitance et de violence au bénéfice des personnes accompagnées.
   66,7 % non atteint (2 sur 3)
2. 3.12.2 L’ESSMS communique sur le traitement des plaintes et des réclamations aux parties prenantes.
   66,7 % non atteint (2 sur 3)
3. 2.2.2 Les professionnels respectent la dignité et l'intégrité de la personne accompagnée.
   33,3 % non atteint (1 sur 3)
4. 2.2.3 Les professionnels respectent la vie privée et l'intimité de la personne accompagnée.
   33,3 % non atteint (1 sur 3)
5. 2.2.4 Les professionnels respectent la liberté d'opinion, les croyances et la vie spirituelle de la personne accompagnée.
   33,3 % non atteint (1 sur 3)
6. 2.2.6 L'ESSMS favorise l'exercice des droits et libertés de la personne accompagnée.
   33,3 % non atteint (1 sur 3)

Autres types en Alpes-Maritimes

• EHPAD 137
• Services autonomie aide (SAA) 68
• Établissements d'accueil non médicalisés pour personnes handicapées (EANM) 44
• Services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) 20
• Instituts médico-éducatifs (IME) 18
• ESAT 13
• Maisons d'enfants à caractère social (MECS) 10
• Établissements d'accueil médicalisés pour personnes handicapées (EAM) 10
• Établissements expérimentaux enfance protégée 8
• Centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) 8
• Centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) 7
• Centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP) 6
• Services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) 6
• Résidences autonomie 6
• Maisons d'accueil spécialisées (MAS) 6
• Instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) 5
• Services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) 5
• Centres parents-enfants 4
• Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) 4
• Instituts pour déficients auditifs 4
• Centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) 3
• Services mandataires judiciaires à la protection des majeurs 3
• Centres de jour pour personnes âgées 3
• Services d'intervention éducative en milieu ouvert 3

Appartements de coordination thérapeutique (ACT) ailleurs en Provence-Alpes-Cote d'Azur

• 13 Bouches-du-Rhône 5
• 83 Var 4