ESAT en Haute-Saône : classement des évaluations HAS (6 structures)

Répartition par classe

• A Démarche qualité avancée 2 (33,3 %)
• B Démarche qualité structurée 3 (50,0 %)
• C Démarche qualité partielle 1 (16,7 %)
• D Démarche qualité insuffisante 0 (0,0 %)

Classement des 6 structures

Ordre : classe A à D, puis indicateur sur 100, puis part d'impératifs atteints. Classement indicatif, voir Méthode.

Critères impératifs le plus souvent non atteints

1. 3.13.2 L’ESSMS communique sur le traitement des évènements indésirables auprès des parties prenantes.
   83,3 % non atteint (5 sur 6)
2. 3.14.1 L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de gestion de crise et de continuité de l'activité et le réactualise régulièrement.
   66,7 % non atteint (4 sur 6)
3. 2.2.2 Les professionnels respectent la dignité et l'intégrité de la personne accompagnée.
   50,0 % non atteint (3 sur 6)
4. 2.2.6 L'ESSMS favorise l'exercice des droits et libertés de la personne accompagnée.
   50,0 % non atteint (3 sur 6)
5. 3.12.2 L’ESSMS communique sur le traitement des plaintes et des réclamations aux parties prenantes.
   50,0 % non atteint (3 sur 6)
6. 3.12.3 Les professionnels analysent en équipe les plaintes et les réclamations et mettent en place des actions correctives.
   50,0 % non atteint (3 sur 6)

Autres types en Haute-Saône

• EHPAD 11
• Établissements d'accueil non médicalisés pour personnes handicapées (EANM) 9
• Instituts médico-éducatifs (IME) 6
• Maisons d'accueil spécialisées (MAS) 6
• Maisons d'enfants à caractère social (MECS) 5
• Résidences autonomie 4
• Services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) 3

ESAT ailleurs en Bourgogne-Franche-Comte

• 21 Côte-d'Or 10
• 25 Doubs 10
• 39 Jura 6
• 58 Nièvre 4
• 71 Saône-et-Loire 15
• 89 Yonne 6