Évaluations HAS en Territoire de Belfort (90)

Répartition par classe

• A Démarche qualité avancée 5 (11,6 %)
• B Démarche qualité structurée 21 (48,8 %)
• C Démarche qualité partielle 14 (32,6 %)
• D Démarche qualité insuffisante 3 (7,0 %)

Critères impératifs le plus souvent non atteints

1. 3.14.1 L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de gestion de crise et de continuité de l'activité et le réactualise régulièrement.
   69,8 % non atteint (30 sur 43)
2. 3.13.2 L’ESSMS communique sur le traitement des évènements indésirables auprès des parties prenantes.
   67,4 % non atteint (29 sur 43)
3. 3.12.2 L’ESSMS communique sur le traitement des plaintes et des réclamations aux parties prenantes.
   65,1 % non atteint (28 sur 43)
4. 3.6.2 Les professionnels respectent la sécurisation du circuit du médicament.
   64,7 % non atteint (11 sur 17)
5. 3.13.3 Les professionnels déclarent et analysent en équipe les évènements indésirables et mettent en place des actions correctives.
   60,5 % non atteint (26 sur 43)
6. 3.11.1 L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de prévention et de gestion des risques de maltraitance et de violence au bénéfice des personnes accompagnées.
   55,8 % non atteint (24 sur 43)

Par type de structure

• Autre Résidence Sociale (hors Maison Relais, Pension de Fami 1
• Centre Hébergement & Réinsertion Sociale (C.H.R.S.) 2
• Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.) 1
• Centre Provisoire Hébergement (C.P.H.) 1
• Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA) 1
• Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées 1
• Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées 4
• Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes 6
• Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.) 1
• Foyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.) 1
• Foyer de Vie pour Adultes Handicapés 1
• Institut Médico-Educatif (I.M.E.) 4
• Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (I.T.E.P.) 2
• Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.) 1
• Maison d'Enfants à Caractère Social 2
• Service autonomie aide (SAA) 5
• Service autonomie aide et soins (SAAS) 1
• Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.) 2
• Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés 1
• Service d'aide et d'accompagnement à domicile aux familles 1
• Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile 1
• Service d'Intervention Educative en Milieu Ouvert 1
• Service délégué aux prestations familiales 1
• Service mandataire judiciaire à la protection des majeurs 1

Nombre de structures évaluées dans le département ; chaque lien ouvre le classement du type en Territoire de Belfort (classement national du type quand il y a moins de 3 structures).

Classement des structures

43 structures affichées

Ordre : classe A à D, puis indicateur sur 100, puis part d'impératifs atteints. Classement indicatif, voir Méthode.