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Observatoire des évaluations ESSMS

Établissements d'accueil non médicalisés pour personnes handicapées (EANM) en Doubs : classement des évaluations HAS (12 structures)

12 établissements d'accueil non médicalisés pour personnes handicapées (EANM) évalués par la HAS en Doubs (25) : 1 en classe A, 7 en B, 4 en C, 0 en D. Indicateur moyen : 78,3 sur 100 (même type en France : 82,8 ; tous types en Doubs : 80,3). Évaluations terminées entre le 07/11/2023 et le 04/02/2025. Jeu de données HAS du 16/10/2026.

Répartition par classe

Classement des 12 structures

RangStructureClasseIndic. /100Impératifs atteintsFin d'évaluation
1EANM SELONCOURT PLURIEL
Seloncourt
A81,117/1710/09/2024
2EANM TAILLECOURT PLURIEL
Taillecourt
B94,411/1721/11/2023
3EANM MORTEAU PLURIEL
Morteau
B90,612/1724/11/2023
4EANM ROUSSET
Levier
B87,314/1727/06/2024
5EANM TILLEULS
Besancon
B86,815/1715/11/2024
6EANM CHATEAU GALLAND PLURIEL
Besancon
B84,113/1701/10/2024
7EANM PELOUSEY PLURIEL
Pelousey
B82,912/1708/10/2024
8EANM BAUME LES DAMES
Baume les Dames
B74,710/1730/01/2025
9EANM MAICHE PLURIEL
Maiche
C72,810/1707/11/2023
10EANM GILLEY PLURIEL
Gilley
C70,98/1713/11/2024
11EANM GRAND CHARMONT PLURIEL
Grand Charmont
C59,98/1704/02/2025
12EANM PONTARLIER PLURIEL
Pontarlier
C53,86/1712/09/2024

Ordre : classe A à D, puis indicateur sur 100, puis part d'impératifs atteints. Classement indicatif, voir Méthode.

Critères impératifs le plus souvent non atteints

  1. 3.12.2 L’ESSMS communique sur le traitement des plaintes et des réclamations aux parties prenantes.
    83,3 % non atteint (10 sur 12)
  2. 3.12.3 Les professionnels analysent en équipe les plaintes et les réclamations et mettent en place des actions correctives.
    83,3 % non atteint (10 sur 12)
  3. 3.14.1 L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de gestion de crise et de continuité de l'activité et le réactualise régulièrement.
    83,3 % non atteint (10 sur 12)
  4. 3.11.1 L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de prévention et de gestion des risques de maltraitance et de violence au bénéfice des personnes accompagnées.
    75,0 % non atteint (9 sur 12)
  5. 3.12.1 L’ESSMS organise le recueil et le traitement des plaintes et des réclamations.
    58,3 % non atteint (7 sur 12)
  6. 3.13.2 L’ESSMS communique sur le traitement des évènements indésirables auprès des parties prenantes.
    58,3 % non atteint (7 sur 12)

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